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Mentions Légales Mountain Supercars

 

Société

Notre site www.mountainsupercars.com est administré par la société Technique Extreme and Cie

– Capital : 600 000 €
– Siren : 350657748 (R.C.S Bonneville)
– Numéro de TVA Intracommunautaire : FR11 350 657748
– Adresse : 200 Avenue de l’Aiguille du Midi – 74400 Chamonix Mont-Blanc.
– Adresse mail : msc@chx.fr
– Les directeurs de la publication sont Yannick Perrot et Sébastien Perrot en tant que Dirigeants de Technique Extreme and cie.
– Les responsables des traitements sont Sébastien Perrot et Jérome Perrot en tant que Dirigeants de Technique Extreme and cie.

Propriété Intellectuelle

– Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société MOUNTAIN SUPERCARS.
– Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégés par le Droit d’Auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
– Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.

Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.
A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Liens externes

Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires…) redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, MOUNTAIN SUPERCARS peut être tenu pour responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d’importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.

Contenus

Les contenus des sites publiés par MOUNTAIN SUPERCARS ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n’est diffusé sur ceux-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme « publicité trompeuse » au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

Publicités sur les sites

Des publicités peuvent être présentées sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-forme tierces de gestion d’affiliation, annonces Google®…) ou être gérées par notre propre régie publicitaire. MOUNTAIN SUPERCARS ne saurait être tenue pour responsable du caractère « trompeur ou agressif » de publicités provenant de sources externes.
Concernant les publicités régies par MOUNTAIN SUPERCARS, celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel (un CIL étant présent pour ce côté-ci, représenté par la société Easyclix). Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un mail à l’adresse msc@chx.fr ou par courrier à l’adresse suivante :

Mountain Supercars Chamonix Mont Blanc
200, avenue de l’Aiguille du Midi
74 400 Chamonix Mont-Blanc

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n’êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Service clients

Le service clients de MOUNTAIN SUPERCARS est joignable uniquement par voie électronique (mail), à l’adresse : msc@chx.fr aux horaires suivants :
Du lundi au dimanche de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.
Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Contact

Vous pouvez nous contacter msc@chx.fr pour toute demande de renseignements, et à la même adresse email pour exercer votre droit d’accès.

Politique de confidentialité et de Protection des données

Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet.
Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique «Protection des Données».

Hébergement

Notre site Internet est hébergé chez OVH SARL, situé à Roubaix (France 59) et géré par un Webmaster : Easyclix à Chamonix Mont-Blanc.

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